Déposée le 3 janvier 1997 par zoccola yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAINTE-VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est zoccola yves domicilié(e) 10 CHEMIN chemin du four les bonfillons - 13100 - SAINT MARC JAUMEGARDE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. zoccola yves domicilié(e) 10 CHEMIN chemin du four les bonfillons - 13100 - SAINT MARC JAUMEGARDE - France.
La marque SAINTE-VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
zoccola yves - 10 CHEMIN chemin du four les bonfillons - 13100 - SAINT MARC JAUMEGARDE - France
M. zoccola yves - 10 CHEMIN chemin du four les bonfillons - 13100 - SAINT MARC JAUMEGARDE - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322455 - Publication au BOPI 2006-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694941 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631014 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26
Papier, carton; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériels pour les artistes; pinceaux; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décoration pour arbre de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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