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Marques déposées par zoccola yves
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SAINTE VICTOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINTE VICTOIRE
zoccola yves

Numéro de dépôt :
96644967
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2026

Présentation de la marque SAINTE VICTOIRE

Déposée le 3 octobre 1996 par zoccola yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINTE VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est zoccola yves domicilié(e) 10 CHEMIN chemin du four les bonfillons - 13100 - SAINT MARC JAUMEGARDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. zoccola yves domicilié(e) 10 CHEMIN chemin du four les bonfillons - 13100 - SAINT MARC JAUMEGARDE - France.

La marque SAINTE VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINTE VICTOIRE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

zoccola yves a également déposé les autres marques suivantes : Forged-Fencing , SAINTE-VICTOIRE


zoccola yves - 10 CHEMIN chemin du four les bonfillons - 13100 - SAINT MARC JAUMEGARDE - France


M. zoccola yves - 10 CHEMIN chemin du four les bonfillons - 13100 - SAINT MARC JAUMEGARDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 4 septembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°242381 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 25 juin 1999 - Rejet partiel n°280069 - Publication au BOPI 1999-06-25

Inscription le 16 décembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°268585 - Publication au BOPI 1998-12-16

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322460 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2016 n°2621800 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-23

Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.