Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POLLEN NOIR
ZOBDA Myrhiam

Numéro de dépôt :
3003199
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
POLLEN NOIR de ZOBDA Myrhiam

Présentation de la marque POLLEN NOIR

Déposée le 20 janvier 2000 par ZOBDA Myrhiam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLLEN NOIR »

Le déposant est ZOBDA Myrhiam, domicilié(e) 88, Avenue P.V. Couturier, 93120 La Courneuve - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (Association) Pollen Noir - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ZOBDA Myrhiam - 88, Avenue P.V. Couturier, 93120 La Courneuve - France


(Association) Pollen Noir - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368182 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

. papeterie (papiers à lettres, cartes, enveloppes). . vêtements (tee-shirt, sweat, collection pour enfant, robe, vêtements de poupée). . collection couvertures de lit (taies et draps) et de table (nappes, serviettes).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.