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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZOA
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"BALLE de SET"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BALLE de SET"
"ZOA" S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1294247
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1994
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Présentation de la marque "BALLE de SET"

Déposée le 30 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "BALLE de SET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZOA domicilié(e) 2 et 4, Rue de Belleville, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LÉON Nicolas - France.

La marque "BALLE de SET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BALLE de SET" est expirée depuis le 30 juillet 1994.

ZOA a également déposé les autres marques suivantes : Eurotoys , Double Noël , LES 10 JOURS TROP


"ZOA" S.A.R.L. - 2 et 4, Rue de Belleville, 75020 PARIS. - France


Mr LÉON Nicolas - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Confection en tous genres Vêtements de Sport

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.