Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EC L'ESPRIT DE CHATEAU LINGE DE MAISON
ZNZ GROUP. S.A.

Numéro de dépôt :
3310648
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2014
EC L\'ESPRIT DE CHATEAU LINGE DE MAISON de ZNZ GROUP

Présentation de la marque EC L'ESPRIT DE CHATEAU LINGE DE MAISON

Déposée le 1 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ZNZ GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EC L'ESPRIT DE CHATEAU LINGE DE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZNZ GROUP domicilié(e) Siége social : 40 rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 874 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Z NZ GROUP Monsieur François de la BROSSE Président directeur général domicilié(e) 51/53 boulevard Biron,93406 SAINT OUEN CEDEX - 93406 - France.

La marque EC L'ESPRIT DE CHATEAU LINGE DE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC L'ESPRIT DE CHATEAU LINGE DE MAISON est expirée depuis le 1 septembre 2014.

ZNZ GROUP a également déposé les autres marques suivantes : FONDS ISF , RED RIDERS , RED RIDERS BEIJING 2008


ZNZ GROUP. S.A. - Siége social : 40 rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 423874486


Z NZ GROUP Monsieur François de la BROSSE Président directeur général - 51/53 boulevard Biron,93406 SAINT OUEN CEDEX - 93406 - France


Inscription le 6 décembre 2004 - retrait partiel n°403538 - Publication au BOPI 2004-12-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.