Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONCE UPON A TIME
Numéro de dépôt :
1417358
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1997
Présentation de la marque ONCE UPON A TIME
Déposée le 8 juillet 1987 par ZIVAGO BROS. APS (ZIVAGO C.C.C. APS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCE UPON A TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ONCE UPON A TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCE UPON A TIME est expirée depuis le 8 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51