Déposée le 27 octobre 2010 par zittel benoit et sylvain Biquand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D Demarche T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Les déposants sont zittel benoit domicilié(e) 132 boulevard Baille - 13005 - MARSEILLE - France et sylvain Biquand domicilié(e) 10 rue oberkampf - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zittel benoit domicilié(e) 132 boulevard Baille - 13005 - MARSEILLE - France.
La marque D Demarche T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; La promotion et la valorisation des entreprises mettant en œuvre des bonnes pratiques en matière de gestion et de management des conditions de travail, à savoir aménagement de poste de travail, ergonomie, organisation du travail, prise en compte des risques psychosociaux ; intégration de la gestion des conditions de travail dans la stratégie d'entreprise à savoir conseil et consultation dans le domaine de l'ergonomie au travail et de la prévention des risques professionnels rendus aux entreprises en vue de l'amélioration de la productivité ; conseil en prévention des risques professionnels à savoir conseil et consultation dans le domaine de l'ergonomie au travail et de la prévention des risques professionnels rendus aux entreprises en vue de l'amélioration des la productivité.
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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