Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Zitouni Bouziane
/
TOIT ETANCHEITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOIT ETANCHEITE
Monsieur Zitouni Bouziane

Numéro de dépôt :
4575952
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
TOIT ETANCHEITE de Zitouni Bouziane

Présentation de la marque TOIT ETANCHEITE

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par monsieur Zitouni Bouziane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOIT ETANCHEITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Zitouni Bouziane domicilié(e) 11 Rue Marcel Dassault - 93140 - Bondy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toit etancheite, Monsieur Zitouni Bouziane domicilié(e) 11 Rue Marcel Dassault - 93140 - Bondy - France.

La marque TOIT ETANCHEITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIT ETANCHEITE arrivera à expiration en date du 20 août 2029.


Monsieur Zitouni Bouziane - 11 Rue Marcel Dassault - 93140 - Bondy - France


Toit etancheite, Monsieur Zitouni Bouziane - 11 Rue Marcel Dassault - 93140 - Bondy - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Travaux de couverture de toits.