Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE CLOTHING LE VAUTOUR SPACE NOTHING TOULOUSE RIEN A PERDRE
M. ZITOUNI BENAISSA
M. DEMELA TONY

Numéro de dépôt :
99800865
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2009

Présentation de la marque SPACE CLOTHING LE VAUTOUR SPACE NOTHING TOULOUSE RIEN A PERDRE

Déposée le 2 juillet 1999 par monsieur ZITOUNI BENAISSA et monsieur DEMELA TONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPACE CLOTHING LE VAUTOUR SPACE NOTHING TOULOUSE RIEN A PERDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Les déposants sont monsieur ZITOUNI BENAISSA domicilié(e) " PARC DES TILLEULS 63C ", 7 RUE GEORGES DE BUFFON, 31130 BALMA - France et monsieur DEMELA TONY domicilié(e) 94 BIS RUE RIQUET, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZITOUNI BENAISSA - France.

La marque SPACE CLOTHING LE VAUTOUR SPACE NOTHING TOULOUSE RIEN A PERDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE CLOTHING LE VAUTOUR SPACE NOTHING TOULOUSE RIEN A PERDRE est expirée depuis le 2 juillet 2009.


M. ZITOUNI BENAISSA - " PARC DES TILLEULS 63C ", 7 RUE GEORGES DE BUFFON, 31130 BALMA - France

M. DEMELA TONY - 94 BIS RUE RIQUET, 75018 PARIS - France


M. ZITOUNI BENAISSA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vêtements, chaussures, chapellerie Surpiquages de tissus Stylisme (esthétique industrielle).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.