Marque expirée - Marque en non vigueur

NEVER FORGET HISTORY WEAR 1848
M. ZITOUNI BEN AISSA
M. DANDINE NICOLAS

Numéro de dépôt :
3386249
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/10/2015
NEVER FORGET HISTORY WEAR 1848 de ZITOUNI BEN AISSA

Présentation de la marque NEVER FORGET HISTORY WEAR 1848

Déposée le 17 octobre 2005 par monsieur ZITOUNI BEN AISSA et monsieur DANDINE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NEVER FORGET HISTORY WEAR 1848 »

Les déposants sont monsieur ZITOUNI BEN AISSA domicilié(e) 50 IMPASSE DES TOURTERELLES,31470 FONSORBES - 31470 - France et monsieur DANDINE NICOLAS domicilié(e) 31 AVENUE DES ACACIAS,31120 ROQUES SUR GARONNE - 31120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZITOUNI BEN AISSA domicilié(e) 50 IMPASSE DES TOURTERELLES,31470 FONSORBES - 31470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVER FORGET HISTORY WEAR 1848 est expirée depuis le 17 octobre 2015.


M. ZITOUNI BEN AISSA - 50 IMPASSE DES TOURTERELLES,31470 FONSORBES - 31470 - France

M. DANDINE NICOLAS - 31 AVENUE DES ACACIAS,31120 ROQUES SUR GARONNE - 31120 - France


M. ZITOUNI BEN AISSA - 50 IMPASSE DES TOURTERELLES,31470 FONSORBES - 31470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques. Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Vulcanisation (traitement de matériaux). Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.