Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ZITO ET FILS
/
LES TERRES DE CISTELLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TERRES DE CISTELLES
ZITO ET FILS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE

Numéro de dépôt :
4186108
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2025
LES TERRES DE CISTELLES de ZITO ET FILS

Présentation de la marque LES TERRES DE CISTELLES

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par la société ZITO ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRES DE CISTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société ZITO ET FILS domicilié(e) 12 rue de la Fontaine - 21700 - SAINT NICOLAS LES CITEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 563 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT-CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LES TERRES DE CISTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES DE CISTELLES arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.


ZITO ET FILS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE - 12 rue de la Fontaine - 21700 - SAINT NICOLAS LES CITEAUX - France - SIREN 530563493


JURISPATENT-CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vin.