Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNO-SOMM
Mr ZIRI Marc

Numéro de dépôt :
1734767
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2001
TECHNO-SOMM de ZIRI Marc

Présentation de la marque TECHNO-SOMM

Déposée le 13 décembre 1991 par monsieur ZIRI Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHNO-SOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ZIRI Marc domicilié(e) 20/22 Av de Savoye, 92270 Bois Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAYAD Catherine - France.

La marque TECHNO-SOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNO-SOMM est expirée depuis le 13 décembre 2001.

ZIRI Marc a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES ROSEY , ORTHO-SOMM , ERGO-SOMM , CUISINES ROSEY , ERGO-DOS


Mr ZIRI Marc - 20/22 Av de Savoye, 92270 Bois Colombes - France


Mme SAYAD Catherine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Sommiers, matelas, oreillers, traversins, couettes, draps et couvertures, canapés, canapés- lit, banquettes- lit, armoires-lit, matelas à eau, futons, produits ergonomiques et de relaxation

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).