ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO)
Présentation de la marque ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO)
Déposée le 9 novembre 1983 par ZIOLO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO) est expirée depuis le 9 novembre 2003.
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1993 n°2025173 - Publication au BOPI 1993-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357335 - Publication au BOPI 2002-10-21