Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO)
ZIOLO Joseph

Numéro de dépôt :
1272235
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO)

Déposée le 9 novembre 1983 par ZIOLO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZIOLO Joseph, domicilié(e) 134 Av. Emile Zola, 75015 PARIS (dossier no 2025173) - France.

La marque ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEPHOT (Joseph P.ZIOLO) est expirée depuis le 9 novembre 2003.


ZIOLO Joseph - 134 Av. Emile Zola, 75015 PARIS (dossier no 2025173) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1993 n°2025173 - Publication au BOPI 1993-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357335 - Publication au BOPI 2002-10-21

Documentation photographique - Archéologie, architecture, Histoire Musique, Peinture, religion, sciences, Sculpture, philosophie, Photographie