Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZINS-SPORTS
ZINS Philippe

Numéro de dépôt :
96627306
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque ZINS-SPORTS

Déposée le 22 mai 1996 par ZINS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ZINS-SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est ZINS Philippe, domicilié(e) 25, rue Arago, 10300 SAINTE-SAVINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZINS Philippe - France.

La marque ZINS-SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZINS-SPORTS est expirée depuis le 22 mai 2006.


ZINS Philippe - 25, rue Arago, 10300 SAINTE-SAVINE - France


ZINS Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].