Déposée le 24 janvier 1994 par ZINS Franck Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est ZINS Franck Yves, domicilié(e) 31 bis, rue des Tournelles, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZINS Franck - France.
La marque GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANCE est expirée depuis le 24 janvier 2004.
ZINS Franck Yves a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE FORTUNY
ZINS Franck Yves - 31 bis, rue des Tournelles, 75003 PARIS - France
ZINS Franck - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Parfumerie, cosmétique, lotion pour les cheveux Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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