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Marques déposées par l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI régie sous la loi de 1901
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FRANCESCATTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCESCATTI
ASSOCIATION ZINO FRANCESCATTI régie sous la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3267191
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/01/2014
FRANCESCATTI de ZINO FRANCESCATTI régie sous la loi de 1901

Présentation de la marque FRANCESCATTI

Déposée le 13 janvier 2004 par l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI régie sous la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FRANCESCATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI régie sous la loi de 1901 domicilié(e) 16, Cours Gambetta,13100 Aix en Provence - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERTO GRECO ASSOCIATION FRANCESCATTI domicilié(e) 16, Cours GAMBETTA,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque FRANCESCATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCESCATTI est expirée depuis le 13 janvier 2014.


ASSOCIATION ZINO FRANCESCATTI régie sous la loi de 1901 - 16, Cours Gambetta,13100 Aix en Provence - 13100 - France


Monsieur ROBERTO GRECO ASSOCIATION FRANCESCATTI - 16, Cours GAMBETTA,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

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