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Marques déposées par ZINÉTTI Bernard
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VITACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITACCESS
ZINÉTTI Bernard

Numéro de dépôt :
98727934
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque VITACCESS

Déposée le 14 avril 1998 par ZINÉTTI Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VITACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est ZINÉTTI Bernard, domicilié(e) 29 Bd St Denis, 92400 Courbevoie, agissant au nom et pour le compte de la Société VITACCESS en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITACCESS Bernard Zinétti - France.

La marque VITACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACCESS est expirée depuis le 14 avril 2008.


ZINÉTTI Bernard - 29 Bd St Denis, 92400 Courbevoie, agissant au nom et pour le compte de la Société VITACCESS en cours de formation - France


VITACCESS Bernard Zinétti - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339293 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

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