Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZIND DEPUIS 1658 DOMAINE ZIND-HUMBRECHT
Zind Humbrecht Earl

Numéro de dépôt :
3221353
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
ZIND DEPUIS 1658 DOMAINE ZIND-HUMBRECHT de Zind Humbrecht Earl

Présentation de la marque ZIND DEPUIS 1658 DOMAINE ZIND-HUMBRECHT

Déposée le 17 avril 2003 par la société Zind Humbrecht Earl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ZIND DEPUIS 1658 DOMAINE ZIND-HUMBRECHT »

Le déposant est la société Zind Humbrecht Earl domicilié(e) 2 Route de Colmar,68230 Turckheim - 68230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 397 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Zind Humbrecht Earl M. Olivier Humbrecht domicilié(e) 2 Route de Colmar,68230 Turckheim - 68230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Zind Humbrecht Earl a également déposé les autres marques suivantes : Clos Saint Urbain RANGEN DE THANN DOMAINE ZIND HUMBRECHT


Zind Humbrecht Earl - 2 Route de Colmar,68230 Turckheim - 68230 - France - SIREN 353397136


Domaine Zind Humbrecht Earl M. Olivier Humbrecht - 2 Route de Colmar,68230 Turckheim - 68230 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet total n°395821 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 19 août 2004 - Rejet total n°398017 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Tous les vins d'appellation d'origine contrôlée ou non, d'Alsace et autres regions de France, de la cee ou du monde. Toutes les eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée ou non. Toutes les boissons alcoolisées ou non. Il n'a pas été concédé de licences d'exportation, ni des droits de gage