Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FABY
Numéro de dépôt :
1077314
Date de dépôt :
23/03/1978
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque FABY
Déposée le 23 mars 1978 par ZIMMERMANN Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « FABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FABY est expirée depuis le 23 mars 1988.
ZIMMERMANN Rémy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026