Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vinibio
ZIMMERMANN Jean-François
VINIBIO

Numéro de dépôt :
3256251
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Vinibio de ZIMMERMANN Jean-François

Présentation de la marque Vinibio

Déposée le 12 novembre 2003 par ZIMMERMANN Jean-François et VINIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Vinibio »

Les déposants sont ZIMMERMANN Jean-François - France et VINIBIO domicilié(e) BP 26,35590 L'HERMITAGE - 35590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZIMMERMANN Jean-François domicilié(e) Lieu dit La Noé Biche, BP 26,35590 L'HERMITAGE - 35590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

ZIMMERMANN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Le Forum des Vignerons , L'Assiette des Vignerons


ZIMMERMANN Jean-François - France

VINIBIO - BP 26,35590 L'HERMITAGE - 35590 - France - SIREN 3


ZIMMERMANN Jean-François - Lieu dit La Noé Biche, BP 26,35590 L'HERMITAGE - 35590 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399310 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; raccordements par télécommunication à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.