Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Assiette des Vignerons
ZIMMERMANN Jean-François
au nom et pour le compte de la société L'ASSIETTE DES VIGNERONS en formation

Numéro de dépôt :
3256253
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/11/2013
L\'Assiette des Vignerons de ZIMMERMANN Jean-François

Présentation de la marque L'Assiette des Vignerons

Déposée le 12 novembre 2003 par ZIMMERMANN Jean-François et la société au nom et pour le compte de la société L'ASSIETTE DES VIGNERONS en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'Assiette des Vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Les déposants sont ZIMMERMANN Jean-François - France et la société au nom et pour le compte de la société L'ASSIETTE DES VIGNERONS en formation domicilié(e) BP 26,35590 L'HERMITAGE - 35590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZIMMERMANN Jean-François domicilié(e) Lieu dit La Noé Biche, BP 26,35590 L'HERMITAGE - 35590 - France.

La marque L'Assiette des Vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Assiette des Vignerons est expirée depuis le 12 novembre 2013.

ZIMMERMANN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Le Forum des Vignerons , Vinibio


ZIMMERMANN Jean-François - France

au nom et pour le compte de la société L'ASSIETTE DES VIGNERONS en formation - BP 26,35590 L'HERMITAGE - 35590 - France


ZIMMERMANN Jean-François - Lieu dit La Noé Biche, BP 26,35590 L'HERMITAGE - 35590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Service de restauration (alimentation). Service de bar. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; raccordements par télécommunication à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.