ZCA
Présentation de la marque ZCA
Déposée le 6 novembre 1996 par la société ZIMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZCA arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.
ZIMMER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323661 - Publication au BOPI 2006-09-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2016 n°2630649 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-21