Déposée le 8 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIMMER SPINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIMMER SPINE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons, La Cité Mondiale - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 884 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZIMMER SPINE, Société par actions simplifiée - 23 Parvis des Chartrons, La Cité Mondiale - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 424884682
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428409 - Publication au BOPI 2006-02-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508098 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 16 juin 2010 - Renonciation partielle n°525817 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16
Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2012 n°2504957 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, membres et yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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