Déposée le 6 juillet 1990 par ZIMMER INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLLAGRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ZIMMER INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 727 North Delaware Street, WARSAW, Indiana 46580 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH - France.
La marque COLLAGRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZIMMER INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 727 North Delaware Street, WARSAW, Indiana 46580 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET HIRSCH - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10
Composé pour greffe osseuse;substituant pour greffes osseuses;base de greffe osseuse;composé base de collagène pour greffe osseuse; greffes à base de collagène
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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