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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIMMER FRANCE
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EXAFIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXAFIT
ZIMMER FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99806542
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2019

Présentation de la marque EXAFIT

Déposée le 4 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIMMER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EXAFIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIMMER FRANCE domicilié(e) 127 avenue René Jacot BP 34 - 25461 - ETUPES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 202 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXAFIT est expirée depuis le 4 août 2019.

ZIMMER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOGOS


ZIMMER FRANCE, société par actions simplifiée - 127 avenue René Jacot BP 34 - 25461 - ETUPES CEDEX - France - SIREN 315202564


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407951 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Inscription le 18 mars 2009 - Changement de dénomination n°493073 - Publication au BOPI 2009-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412827 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Tiges fémorales cimentées ou sans ciment pour des prothèses totales de hanches ; cotyles cimentés ou sans ciment pour des prothèses totales de hanches ; armatures ou fonds de cotyles cimentés ou sans ciment pour des prothèses totales de hanches.