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Marques déposées par Zimmer Bionet Spine
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SPINETUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPINETUNE
Zimmer Bionet Spine, Inc., “ Corporation ” organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3686574
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2029
SPINETUNE de Zimmer Bionet Spine

Présentation de la marque SPINETUNE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2009 par Zimmer Bionet Spine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPINETUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est Zimmer Bionet Spine, Inc., “ Corporation ” organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 10225 Westmoore Drive, Westminster, COLORADO 80021 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque SPINETUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPINETUNE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2029.


Zimmer Bionet Spine, Inc., “ Corporation ” organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 10225 Westmoore Drive, Westminster, COLORADO 80021 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement d'adresse n°770100 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Inscription le 7 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770101 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727989 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Dispositifs médicaux, à savoir dispositifs de fixation de la colonne vertébrale consistant en un système de vis pédicule cervicale et thoraco-lombaire composé de vis, tiges, connecteurs, crochets et plaques pour les os.