Marque enregistrée - Marque en vigueur

6eme Paris
M. Zilberfarb Noël, Agissant pour le compte de la société Saint Germain France en cours de formation

Numéro de dépôt :
4135918
Date de dépôt :
23/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2024
6eme Paris de Zilberfarb Noël

Présentation de la marque 6eme Paris

Déposée le 23 novembre 2014 par monsieur Zilberfarb Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 6eme Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Zilberfarb Noël domicilié(e) 13 Rue du Molard St Jean - 01100 - OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Zilberfarb Noël domicilié(e) 13 Rue du Molard St Jean - 01100 - OYONNAX - France.

La marque 6eme Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6eme Paris arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.

Zilberfarb Noël a également déposé les autres marques suivantes : Saint Germain


M. Zilberfarb Noël, Agissant pour le compte de la société Saint Germain France en cours de formation - 13 Rue du Molard St Jean - 01100 - OYONNAX - France


M. Zilberfarb Noël - 13 Rue du Molard St Jean - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.