Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELEMENT ENERGY EQUALIZER
ZIH CORP., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1648269
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque ELEMENT ENERGY EQUALIZER

Déposée le 6 mars 1991 par la société ZIH CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEMENT ENERGY EQUALIZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ZIH CORP domicilié(e) No 10 Queen Street, HM 11 HAMILTON, Bermudes (dossier no 2193321) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2193321) - France.

La marque ELEMENT ENERGY EQUALIZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEMENT ENERGY EQUALIZER est expirée depuis le 6 mars 2011.

ZIH CORP a également déposé les autres marques suivantes : ELTRON


ZIH CORP., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - No 10 Queen Street, HM 11 HAMILTON, Bermudes (dossier no 2193321) - États-Unis


BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2193321) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2001 n°2193321 - Publication au BOPI 2001-03-02

Inscription le 2 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°326934 - Publication au BOPI 2001-03-02

Inscription le 13 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°230944 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208411 - Publication au BOPI 1996-10-29

Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208410 - Publication au BOPI 1996-10-29

Machines et machines-outils;appareils et installations électriques et électroniques; imprimantes pour l'impression d'étiquettes et leurs circuits de commande

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.