Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'AVION
Numéro de dépôt :
1731416
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
20/12/2000
Présentation de la marque L'AVION
Déposée le 20 décembre 1990 par ZIGNALE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « L'AVION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'AVION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVION est expirée depuis le 20 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09