Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZIFORT
ZIFORTAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4296799
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2026
ZIFORT de ZIFORTAM

Présentation de la marque ZIFORT

Déposée le 5 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIFORTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZIFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIFORTAM domicilié(e) Lieu-dit Combe du Bief - 01430 - SAINT MARTIN DU FRESNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 661 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ZIFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIFORT arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.


ZIFORTAM, Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit Combe du Bief - 01430 - SAINT MARTIN DU FRESNE - France - SIREN 801661810


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Éléments de fixation de plaques d'immatriculation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; dalles de pavage non métalliques ; dalles tumulaires non métalliques ; dalles non métalliques en tant que matériaux à bâtir ; dalles non métalliques en tant que matériaux de construction. Dalles de plafonds en tant que matériaux à bâtir.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; dalles ; dalles de moquette ; dalles de moquettes en matières textiles ; dalles de moquette en tant que revêtements de sols.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).