Déposée le 27 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZIFF-DAVIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANS L'OMBRE D'UN DOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZIFF-DAVIS FRANCE domicilié(e) 10 Rue Thierry-le-Luron, 92193 Levallois Perret Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAMUEL - France.
La marque SANS L'OMBRE D'UN DOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZIFF-DAVIS FRANCE (SARL) - 10 Rue Thierry-le-Luron, 92193 Levallois Perret Cédex - France
Mme SAMUEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Produits de l'imprimerie, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons - Location de matériel publicitaires - Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires - Conseils, informations ou renseignements d'affaires - Education - Institutions d'enseignement. Edition de livres, Revues - Abonnement de journaux - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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