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Marques déposées par ZIEGLER Jean
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PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE
ZIEGLER Jean

Numéro de dépôt :
1180142
Date de dépôt :
24/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PATRIMOINE

Déposée le 24 août 1981 par ZIEGLER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZIEGLER Jean domicilié(e) 10, rue Stanislas, 75006 PARIS. - France.

La marque PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PATRIMOINE est expirée depuis le 24 août 1991.


ZIEGLER Jean - 10, rue Stanislas, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Phonogrammes (disques, cassettes, bandes magnétiques et tout ce qui pourra être inventé par la suite en matière de conservation et de reproduction de documents ou évènements sonores), films et vidéogrammes.