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Marques déposées par monsieur Zied ZOUAOUI
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Plan A
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plan A
Monsieur Zied ZOUAOUI

Numéro de dépôt :
4692683
Date de dépôt :
17/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2030
Plan A de Zied ZOUAOUI

Présentation de la marque Plan A

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2020 par monsieur Zied ZOUAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plan A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur Zied ZOUAOUI domicilié(e) 7 rue Peyras - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Zied ZOUAOUI domicilié(e) 36 Rue Malard - 31700 - Blagnac - France.

La marque Plan A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan A arrivera à expiration en date du 17 octobre 2030.


Monsieur Zied ZOUAOUI - 7 rue Peyras - 31000 - Toulouse - France


Monsieur Zied ZOUAOUI - 36 Rue Malard - 31700 - Blagnac - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients dans des restaurants; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; Restaurants à service rapide et permanent; Restaurants de tourisme; Restaurants grills; Service d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; Service d'aliments et de boissons à des clients dans des restaurants; Services de restaurants; Services de restaurants à ramen; Services de restaurants ambulants; Services de restaurants en libre-service; Services de restaurants possédant une licence de débit de boissons à consommer sur place; Services de restaurants vendant des repas à emporter.