Déposée le 29 juillet 1993 par ZIBI JACQUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COCOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est ZIBI JACQUY domicilié(e) 41 rue DES HAUTS BENARDS,92500 Ruel Malmaison (dossier no 2246454) - 92500 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZIBI JACQUY domicilié(e) 41, rue des Hauts Bernards, Lieu dit LE PRE BONI,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2246454) - 92500 - France.
La marque COCOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCOTIER est expirée depuis le 29 juillet 2013.
ZIBI JACQUY - 41 rue DES HAUTS BENARDS,92500 Ruel Malmaison (dossier no 2246454) - 92500 - France
ZIBI JACQUY - 41, rue des Hauts Bernards, Lieu dit LE PRE BONI,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2246454) - 92500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09
Inscription le 20 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192090 - Publication au BOPI 1995-11-20
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2003 n°2246454 - Publication au BOPI 2003-07-17
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Appareils et instruments optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; machines à calculer.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire; cartes à jouer
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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