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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZIANE
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FRAN-MARK ROYAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAN-MARK ROYAL
ZIANE, SARL

Numéro de dépôt :
4186417
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2025
FRAN-MARK ROYAL de ZIANE

Présentation de la marque FRAN-MARK ROYAL

Déposée le 5 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRAN-MARK ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZIANE domicilié(e) 36 B Rue d'Aix - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 458 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZIANE MOHAMED domicilié(e) 36 B Rue d'Aix - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque FRAN-MARK ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAN-MARK ROYAL arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.


ZIANE, SARL - 36 B Rue d'Aix - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 794458174


M. ZIANE MOHAMED - 36 B Rue d'Aix - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vente au détail de vetements mixtes et d'articles d'habillement.