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Marques déposées par ZIANE Sébastien
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KOSA APOVISCO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KOSA APOVISCO
ZIANE Sébastien
Linon Mickaël
Meite Fatou

Numéro de dépôt :
3135533
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
KOSA APOVISCO de ZIANE Sébastien

Présentation de la marque KOSA APOVISCO

Déposée le 6 décembre 2001 par ZIANE Sébastien, Linon Mickaël, Meite Fatou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOSA APOVISCO »

Les déposants sont ZIANE Sébastien, domicilié(e) 12, allée Pablo Neruda, 93160 Noisy le Grand - France, Linon Mickaël, domicilié(e) 74, rue Albert Dhalenne, 93400 Saint Ouen - France, Meite Fatou, domicilié(e) 6, allée des Primevères, 93140 Bondy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZIANE Sébastien - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


ZIANE Sébastien - 12, allée Pablo Neruda, 93160 Noisy le Grand - France

Linon Mickaël - 74, rue Albert Dhalenne, 93400 Saint Ouen - France

Meite Fatou - 6, allée des Primevères, 93140 Bondy - France


ZIANE Sébastien - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358964 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Métaux précieux et alliage et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.