Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELITE
ZHS IP Europe Sàrl, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
97658910
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2027

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZHS IP Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZHS IP Europe domicilié(e) Avenue Reverdil 14 - 1260 - NYON - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.

ZHS IP Europe a également déposé les autres marques suivantes : S


ZHS IP Europe Sàrl, Société de droit suisse - Avenue Reverdil 14 - 1260 - NYON - Suisse


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422546 - Publication au BOPI 2005-11-21

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331841 - Publication au BOPI 2007-01-18

Inscription le 6 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439374 - Publication au BOPI 2006-08-06

Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457227 - Publication au BOPI 2007-07-06

Inscription le 30 août 2007 - Changement d'adresse n°459879 - Publication au BOPI 2007-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690815 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635290 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.