C'EST ELLE
Présentation de la marque C'EST ELLE
Déposée le 22 novembre 2012 par monsieur ZHOU JOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'EST ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C'EST ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST ELLE est expirée depuis le 22 novembre 2022.
ZHOU JOSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605557 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31