Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST ELLE
M. ZHOU JOSE

Numéro de dépôt :
3963137
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2022
C\'EST ELLE de ZHOU JOSE

Présentation de la marque C'EST ELLE

Déposée le 22 novembre 2012 par monsieur ZHOU JOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'EST ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur ZHOU JOSE domicilié(e) 114 RUE D'ABOUKIR - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZHOU JOSE domicilié(e) 114 RUE D'ABOUKIR - 75002 - PARIS - France.

La marque C'EST ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST ELLE est expirée depuis le 22 novembre 2022.

ZHOU JOSE a également déposé les autres marques suivantes : MISS PAPILLON PARIS , Miss PAPILLON


M. ZHOU JOSE - 114 RUE D'ABOUKIR - 75002 - PARIS - France


M. ZHOU JOSE - 114 RUE D'ABOUKIR - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605557 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.