Marque expirée - Marque en non vigueur

Bellma
ZHONGSHAN BELLMA SANITARY WARE CO., LTD., société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine

Numéro de dépôt :
3696109
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/12/2019
Bellma de ZHONGSHAN BELLMA SANITARY WARE CO

Présentation de la marque Bellma

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZHONGSHAN BELLMA SANITARY WARE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bellma »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZHONGSHAN BELLMA SANITARY WARE CO domicilié(e) HUAGUANG INDUSTRIAL DISTRICT, NANTOU DA DAO ZHONG, NANTOU TOWN, ZHONGSHAN CITY - GUANGDONG PROVINCE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellma est expirée depuis le 4 décembre 2019.


ZHONGSHAN BELLMA SANITARY WARE CO., LTD., société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine - HUAGUANG INDUSTRIAL DISTRICT, NANTOU DA DAO ZHONG, NANTOU TOWN, ZHONGSHAN CITY - GUANGDONG PROVINCE - Chine


Cabinet DELHAYE - BP 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Aérothermes ; chauffe-eau ; becs de gaz ; plaques chauffantes ; grils [appareils de cuisson] ; potagers [fourneaux] ; marmites autoclaves électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; installations de conduites d'eau ; appareils de prise d'eau ; bouches à eau ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; appareils pour bains ; installations de bain ; sièges de toilettes (W.-C.) ; chasses d'eau.