Déposée le 3 octobre 2002 par monsieur ZHONG Yongzhao
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DeC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est monsieur ZHONG Yongzhao domicilié(e) demeurant 18 rue Cha Dianzi, District Jin Niu, CHENGDU, Province du Sichuan,République Populaire de CHINE - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIZABETH OSTER (S.E.L.A.R.L.) domicilié(e) PALAIS L75 AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS 6 AVENUE MAC MAHON,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque DeC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur ZHONG Yongzhao - demeurant 18 rue Cha Dianzi, District Jin Niu, CHENGDU, Province du Sichuan,République Populaire de CHINE - Chine
ELIZABETH OSTER (S.E.L.A.R.L.) - PALAIS L75 AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS 6 AVENUE MAC MAHON,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Préparations cosmétiques antisolaires, bain (préparations cosmétiques pour le -) , bain (sels pour le -) non à usage médical, barbe (savon à -) , beauté (masques de -) , bouche (produits pour les soins de la -) non à usage médical, bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -) , capillaires (lotions -) , chaussures (cirages pour -) , chaussures (crèmes pour -) , cirages, Cologne (eau de -) , cosmétique (nécessaires de -) , cosmétiques, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crèmes pour chaussures, crèmes pour le cuir, cuir (produits pour la conservation du -) [cirages], cèdre (huiles essentielles de -) , dentifrices, démaquillage (produits de -) , dépilatoires, désinfectants (savons -) , désodorisants (savons -) , désodorisants à usage personnel [parfumerie], eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, essentielles (huiles -) , fards, huiles à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les ongles, lotions après-rasage, lotions cosmétiques (serviettes imprégnées de -) , lotions à usage cosmétique, lèvres (rouge à -) , maquillage (produits de -) , mascara, masques de beauté, nécessaires de cosmétique, ongles (laques pour les -) , ongles (produits pour le soin des -) , ongles postiches, ouate à usage cosmétique, parfumerie (produits de -) , parfums, peau (produits cosmétiques pour les soins de la -) , pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, rasage (produits de -) , rouge à lèvres, savonnettes, savons, sels pour le bain non à usage médical, senteur (eaux de -) , shampooings, soins de la peau (produits cosmétiques pour les -) , sourcils (cosmétiques pour les -) , sourcils (crayons pour les -) , teintures cosmétiques, toilette (eaux de -) , toilette (huiles de -) , toilette (laits de -) , toilette (produits de -) , épilatoires (produits -) Bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, Cannes, cartes (porte- -) [portefeuilles], clés (étuis pour -) [maroquinerie], coffres de voyage, documents (porte- -) , malles, mallettes, mallettes pour documents, monnaie (porte- -) non en métaux précieux, parapluies, parasols, portefeuilles, réticules [sacs à main], sacs de voyage, sacs à dos, serviettes [maroquinerie], valises, voyage (trousses de -) [maroquinerie] ameublement (tissus d'-) , brocarts, coton (tissus de -) , couvertures de voyage, essuie-mains en matières textiles, laine (tissus de -) , laine (étoffes de -) , lin (tissus de -) , lingerie (tissus pour la -) , murales (tentures -) en matières textiles, soie (tissus de -) , tissus à usage textile, tissus élastiques, toile, tulles, étoffes bain (peignoirs de -) , blouses, boas [tours de cou], bonneterie, bonnets, bottes, bretelles, bérets, ceintures [habillement], chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, châles, coiffures [chapellerie], confectionnés (vêtements -) , corps (lingerie de -) , cravates, dessous [sous-vêtements], dessus (vêtements de -) , foulards, fourrures [vêtements], gaines [sous-vêtements], gants [habillement], gilets, gorge (soutiens- -) , habillement (articles d'-) , habits, imperméables, jupes, layettes, maillots, manchons [habillement], manteaux, pardessus, pantalons, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, sous-vêtements, sport (chaussures de -) , sport (souliers de -) , surtouts [vêtements], tee-shirts, tricots [vêtements], uniformes, vareuses, vestes, vêtements (sous--) , vêtements, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes, étoles [fourrures] boutons, broches [accessoires d'habillement], chevelure (articles décoratifs pour la -) , fermoirs de ceintures, glissière (fermetures à -) , guimperie [passementerie], insignes non en métaux précieux, ornementaux (badges -) , ornements de chapeaux [non en métaux précieux], paillettes pour vêtements, parures pour chaussures [non en métaux précieux], pinces à cheveux [barrettes], rubans [passementerie], vêtements (agrafes pour -) , vêtements (attaches pour -) , élastiques (rubans -)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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