Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SCADA
ZHONG Jin Wen

Numéro de dépôt :
98739945
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque LA SCADA

Déposée le 2 juillet 1998 par ZHONG Jin Wen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA SCADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est ZHONG Jin Wen, domicilié(e) 34, rue Salvador Allende, 92000 Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZHONG Jin Wen - France.

La marque LA SCADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCADA est expirée depuis le 2 juillet 2008.

ZHONG Jin Wen a également déposé les autres marques suivantes : R ROMMEL , ERABLE , FAR PARIS


ZHONG Jin Wen - 34, rue Salvador Allende, 92000 Nanterre - France


ZHONG Jin Wen - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339399 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

- Cuir et imitation du cuir ; peau d'animaux ; fouets et sellerie - Dentelles et broderies, ruban et crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.