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Marques déposées par l'association loi 1901 ZHERF
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ZHERF Zone Humide à Épuration Renforcée par le Fer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZHERF Zone Humide à Épuration Renforcée par le Fer
ZHERF, Association régie selon les dispositions de la loi du 01 juillet 1901

Numéro de dépôt :
3760949
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
ZHERF Zone Humide à Épuration Renforcée par le Fer de ZHERF

Présentation de la marque ZHERF Zone Humide à Épuration Renforcée par le Fer

Déposée le 18 août 2010 par l'association loi 1901 ZHERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZHERF Zone Humide à Épuration Renforcée par le Fer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ZHERF domicilié(e) Chez M. Pierre Journé Chemin de Kerlessanouet - 22700 - PERROS-GUIREC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZHERF domicilié(e) Chez M. Pierre Journé Chemin de Kerlessanouet - 22700 - PERROS-GUIREC - France.

La marque ZHERF Zone Humide à Épuration Renforcée par le Fer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZHERF Zone Humide à Épuration Renforcée par le Fer est expirée depuis le 18 août 2020.


ZHERF, Association régie selon les dispositions de la loi du 01 juillet 1901 - Chez M. Pierre Journé Chemin de Kerlessanouet - 22700 - PERROS-GUIREC - France


ZHERF - Chez M. Pierre Journé Chemin de Kerlessanouet - 22700 - PERROS-GUIREC - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherches et expertise en chimie, physique, géologie, biologie, bactériologie, mécanique, biochimie ; ingénierie et étude de projets techniques en chimie, physique, géologie, biologie, bactériologie, mécanique, biochimie ; essai de matériaux ; recherche et développement, de produits ou procédés pour des tiers.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Epandage de produits chimiques destinés à l'agriculture.