Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MOKO
Zhengzhou Peng Chuang trading Co.,Ltd, limited company

Numéro de dépôt :
4199306
Date de dépôt :
25/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE MOKO de Zhengzhou Peng Chuang trading Co

Présentation de la marque LE MOKO

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2015 par Zhengzhou Peng Chuang trading Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MOKO »

Le déposant est Zhengzhou Peng Chuang trading Co.,Ltd, limited company domicilié(e) 2nd floor 1 unit 1107, Ran Tun village, Nan Yuan - 45000 - Zhengzhou - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zhengzhou Peng Chuang trading Co.,Ltd, M. Peng Zhang domicilié(e) 2nd floor 1 unit 1107, Ran Tun village, Nan Yuan - 45000 - Zhengzhou - Chine.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 25


Zhengzhou Peng Chuang trading Co.,Ltd, limited company - 2nd floor 1 unit 1107, Ran Tun village, Nan Yuan - 45000 - Zhengzhou - Chine


Zhengzhou Peng Chuang trading Co.,Ltd, M. Peng Zhang - 2nd floor 1 unit 1107, Ran Tun village, Nan Yuan - 45000 - Zhengzhou - Chine


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680511 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.