Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Virtus Module
Zhejiang Yuhui Solar Energy Sources Co., Ltd, Société de Droit chinois

Numéro de dépôt :
3845894
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
Virtus Module de Zhejiang Yuhui Solar Energy Sources Co

Présentation de la marque Virtus Module

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la société étrangère Zhejiang Yuhui Solar Energy Sources Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Virtus Module » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société étrangère Zhejiang Yuhui Solar Energy Sources Co domicilié(e) Yaozhuang Industrial Park, Jiashan County, Shejiang Province - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Virtus Module a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Virtus Module est expirée depuis le 12 juillet 2021.


Zhejiang Yuhui Solar Energy Sources Co., Ltd, Société de Droit chinois - Yaozhuang Industrial Park, Jiashan County, Shejiang Province - Chine


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 30 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°609646 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Plaquettes de silicium monocristallin ; plaquettes de silicium polycristallin ; cellules photovoltaïques ; tableaux de commande (électricité) ; accumulateurs électriques pour véhicules ; caisses d'accumulateurs ; piles solaires ; éléments galvaniques ; plaques pour accumulateurs électriques ; bacs d'accumulateurs ; modules photovoltaïques solaires pour la production d'électricité.