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Marques déposées par la société Zhejiang Yat Electrical Appliance Co
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YAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YAT
Zhejiang Yat Electrical Appliance Co., Ltd., Société constituée et existant sous le régime des lois de Chine

Numéro de dépôt :
3565076
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2028
YAT de Zhejiang Yat Electrical Appliance Co

Présentation de la marque YAT

Déposée le 27 mars 2008 par la société Zhejiang Yat Electrical Appliance Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « YAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la société Zhejiang Yat Electrical Appliance Co domicilié(e) SHUI DA ROAD NO. 1, INDUSTRY FUNCTION DISTRICT, YUXIN TOWN, SOUTH LAKE ZONE, JIAXING, ZHEJIANG - Chine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque YAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YAT arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Zhejiang Yat Electrical Appliance Co., Ltd., Société constituée et existant sous le régime des lois de Chine - SHUI DA ROAD NO. 1, INDUSTRY FUNCTION DISTRICT, YUXIN TOWN, SOUTH LAKE ZONE, JIAXING, ZHEJIANG - Chine


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523125 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 7 février 2018 n°2671679 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-07

Scies [machines] ; raboteuses ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; cisailles électriques ; machines électriques à souder ; désintégrateurs ; faucheuses ; égrappoirs [machines] ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.

Appareils à souder électriques ; fils électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; éléments galvaniques.