Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMEAU
ZHEJIANG TEA GROUP CO LTD, Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
93451451
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023

Présentation de la marque CHAMEAU

Déposée le 20 janvier 1993 par la société étrangère ZHEJIANG TEA GROUP CO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société étrangère ZHEJIANG TEA GROUP CO LTD domicilié(e) No. 135, Qingchun Road, Hangzhou - Chine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque CHAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMEAU est expirée depuis le 20 janvier 2023.


ZHEJIANG TEA GROUP CO LTD, Société de droit chinois - No. 135, Qingchun Road, Hangzhou - Chine


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234901 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527340 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517077 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

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