Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YT YONG TONG
ZHEJIANG MACHINERY AND EQUIPMENT IMPORT AND EXPORT CORPORATION, Société organisée selon les lois de la République Populaire de CHINE

Numéro de dépôt :
1713149
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2001
YT YONG TONG de ZHEJIANG MACHINERY AND EQUIPMENT IMPORT AND EXPORT CORPORATION

Présentation de la marque YT YONG TONG

Déposée le 16 juillet 1991 par la société ZHEJIANG MACHINERY AND EQUIPMENT IMPORT AND EXPORT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YT YONG TONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ZHEJIANG MACHINERY AND EQUIPMENT IMPORT AND EXPORT CORPORATION domicilié(e) 131 Jie Fang Road, Hangzhou CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque YT YONG TONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YT YONG TONG est expirée depuis le 16 juillet 2001.

ZHEJIANG MACHINERY AND EQUIPMENT IMPORT AND EXPORT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : REPEK , ZEP , I & M , M MATS , H HEAMI


ZHEJIANG MACHINERY AND EQUIPMENT IMPORT AND EXPORT CORPORATION, Société organisée selon les lois de la République Populaire de CHINE - 131 Jie Fang Road, Hangzhou CHINE - Chine


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Machines et machines outils à savoir machines à imprimer, pompes, vannes, machines à air comprimé, chaînes métalliques, chaînons, maillons, chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; roulements à bille

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.