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Marques déposées par la société étrangère Zhejiang Cfmoto Power Co
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CFMOTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CFMOTO
Zhejiang Cfmoto Power Co., Ltd., Société de droit de la République de Chine

Numéro de dépôt :
3692398
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
CFMOTO de Zhejiang Cfmoto Power Co

Présentation de la marque CFMOTO

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2009 par la société étrangère Zhejiang Cfmoto Power Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFMOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la société étrangère Zhejiang Cfmoto Power Co domicilié(e) 116 Wuzhou Road, Yuhang Economic Development Zone, 311100 HANGZHOU, Zhejiang - Chine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque CFMOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CFMOTO arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.


Zhejiang Cfmoto Power Co., Ltd., Société de droit de la République de Chine - 116 Wuzhou Road, Yuhang Economic Development Zone, 311100 HANGZHOU, Zhejiang - Chine


Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579825 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729228 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25

Couches en matières textiles ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).