Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZORRO GPS
Madame ZHANG Jianglin
Numéro de dépôt :
3622280
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ZORRO GPS
Déposée le 13 janvier 2009 par madame ZHANG Jianglin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZORRO GPS »
Le déposant est madame ZHANG Jianglin domicilié(e) Suite 6206, Kangde Plaza, No. 17 in Shangdi 6th Street, Haidian District BEIJING (100085),REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame ZHANG Jianglin - Suite 6206, Kangde Plaza, No. 17 in Shangdi 6th Street, Haidian District BEIJING (100085),REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE - Chine
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet total n°509583 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, pour navigation ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), pour navigation ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; programmes d'ordinateurs pour navigation (logiciels téléchargeables) ; instruments pour la navigation ; appareils de navigation pour téléphones portables, pour assistants de navigation personnels, pour assistants numériques personnels, par tout protocole de communication, y compris Internet ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord et autres dispositifs informatiques embarqués à bord de véhicules, intégrés ou non), par tout protocole de communication, y compris Internet ; logiciels de navigation pour téléphones portables, pour assistants de navigation personnels, pour assistants numériques personnels, pour véhicules, par tout protocole de communication, y compris Internet ; appareils de navigation par satellite.
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