Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZORRO GPS
Madame ZHANG Jianglin

Numéro de dépôt :
3622280
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ZORRO GPS de ZHANG Jianglin

Présentation de la marque ZORRO GPS

Déposée le 13 janvier 2009 par madame ZHANG Jianglin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZORRO GPS »

Le déposant est madame ZHANG Jianglin domicilié(e) Suite 6206, Kangde Plaza, No. 17 in Shangdi 6th Street, Haidian District BEIJING (100085),REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame ZHANG Jianglin - Suite 6206, Kangde Plaza, No. 17 in Shangdi 6th Street, Haidian District BEIJING (100085),REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE - Chine


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet total n°509583 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, pour navigation ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), pour navigation ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; programmes d'ordinateurs pour navigation (logiciels téléchargeables) ; instruments pour la navigation ; appareils de navigation pour téléphones portables, pour assistants de navigation personnels, pour assistants numériques personnels, par tout protocole de communication, y compris Internet ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord et autres dispositifs informatiques embarqués à bord de véhicules, intégrés ou non), par tout protocole de communication, y compris Internet ; logiciels de navigation pour téléphones portables, pour assistants de navigation personnels, pour assistants numériques personnels, pour véhicules, par tout protocole de communication, y compris Internet ; appareils de navigation par satellite.