EUROPHANE
Présentation de la marque EUROPHANE
Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ZG Lighting France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROPHANE arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.
Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163761 - Publication au BOPI 1993-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166416 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 27 décembre 1999 - Gage radié n°292900 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 27 décembre 1999 - Gage radié n°292901 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163762 - Publication au BOPI 1993-09-23
Inscription le 27 décembre 1999 - Gage constitué n°292377 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176129 - Publication au BOPI 1994-09-12
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424375 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03
Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762632 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743046 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16